CONSEIL COMMUNAUTAIRE

JEUDI 21 NOVEMBRE 18H30

FOYER RURAL DE ROUY

Ordre du jour :

-          DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE :

Intervention de Virginie Charrière : présentation de l’association « la fabrique de territoire » ex MDEF58

Décision sur l’adhésion à l’association « la fabrique de territoire »

OCMACS examen des dossiers et attribution de subventions

-          RESSOURCES HUMAINES :

Accord d’adhésion au service médecine centre de gestion FPT de la Nièvre

Décision d’attribution de Chèques cadeaux pour l’année 2019.

-          GESTION DES DECHETS :

SYCTEVOM : Reprise du personnel par la CC Les Bertranges au 1er janvier 2020

Extension de la redevance d’ordure ménagères sur l’ensemble du territoire de la CCACN

Institution de la REOM incitative(RI) pour les professionnels (Hors Tourisme)

Tarif REOM et REOM Incitatives pour les usagers professionnels

Admission en créances éteintes

-          PLANIFICATION TERRITORIALE :

SCOT DU GRAND NEVERS : délibération sur la poursuite de l’opération BIMBY

-          ADMINISTRATION GENERALE :

Emprunt très haut débit

Délibération fixant définitivement les montants de reversement de fiscalité pour l’année 2019

Décision modificative

-          TOURISME :

Taxe de séjour 2020 – logiciel

-          SOCIAL :

Autorisation au Président de signer le Contrat enfance jeunesse 2019-2022 avec la CAF

-          Questions diverses

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ENQUÊTE : ÉVALUATION DE L'OPPORTUNITÉ D'OUVRIR UN MAGASIN DE PRODUCTEURS.

Vous souhaitez participer à notre enquête?

Nous vous invitons à cliquer sur le lien ci dessous (temps de réponse évalué à 5 minutes)  :

https://docs.google.com/forms/d/e/1FAIpQLSdzRG_W9nhetiaJb-9aBeG6NW2fDH_I5Y359BR3imHSW4nz2g/viewform

 Merci pour votre participation.

 


 crédit photo : Image par Sven Hilker de Pixabay.com